8 h 30 | Mot de bienvenue

9 h 00 | Bloc 1 – Les systèmes de gouvernance locaux

Partie 1_Regard sur le système de gouvernance québécois : Portrait

Cette première partie de l’atelier, animée par l’équipe régionale du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) du Saguenay–Lac-Saint-Jean, propose un éclairage essentiel sur le cadre dans lequel s’inscrit l’action municipale au Québec.

Au Canada, les municipalités évoluent dans un système de gouvernance à multiples paliers, où les compétences sont partagées entre le gouvernement fédéral, le gouvernement provincial, et divers niveaux intermédiaires créés par l’État québécois.

À travers l’exemple des MRC, qui se voient confier des responsabilités en aménagement du territoire, cette présentation mettra en lumière la complexité du système et les interactions entre les différents échelons de gouvernance. L’objectif : mieux comprendre la structure, les responsabilités partagées et les défis que pose cette organisation à la prise de décision municipale.

Partie 2_Concepts théoriques en gouvernance    

Cet atelier vise à mieux comprendre les dynamiques qui influencent la gouvernance des municipalités, en s’appuyant sur une analyse scientifique et un regard critique. Il propose un pas de recul pour éclairer les choix et les transformations en cours dans les territoires.

Les participants et participantes seront invités à explorer plusieurs concepts clés permettant de situer les enjeux actuels dans une perspective plus large :

• subsidiarité : principe selon lequel la décision doit être prise au niveau le plus proche des citoyens, lorsque cela est possible;
• décentralisation : transfert de responsabilités de l’État central vers des entités territoriales;
• déconcentration : délégation de fonctions à des services déconcentrés de l’État, sans transfert de pouvoir décisionnel;
• régionalisation : structuration des actions publiques à l’échelle régionale pour mieux répondre aux spécificités territoriales;
• gouvernance à multiniveaux : interaction entre différents échelons de gouvernance (local, régional, national, international) dans la gestion des affaires publiques.

Cette présentation est faite par M. Yann Fournis. Ce dernier est professeur à l’UQAR. Dans le cadre de ses recherches, il s’est, entre autres, intéressé aux enjeux de gouvernance en milieu municipal, et ce, dans la région du Bas-Saint-Laurent qui s’apparente bien à la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Ce dernier a récemment publié un ouvrage sur « Le maire et sa communauté — Presses de l’Université du Québec ».

10 h 00 | Bloc 2 – Quiz sur le partage des compétences

Le savoir des participants et participantes est mis à l’épreuve par un quiz interactif en ligne. L’atelier est animé par Sabrina Tremblay.

 10 h 15 | Pause

10 h 30 | Bloc 3 – Démocratie et décentralisation : Origines, menaces et perspectives, de la Grèce au Québec en passant par la Suisse (enlever le point)

Dans l’évolution de la démocratie, des mouvements de centralisation et de décentralisation au Québec et ouvrent un espace de réflexion sur les trajectoires possibles pour l’avenir.

« Inventée il y a plus de 2500 ans, la démocratie : la plus grande invention de l’humanité est maintenant menacée. Si la centralisation des décisions a occupé une grande place par le passé, l’heure est maintenant à la décentralisation. La démocratie municipale occupera une place centrale dans l’avenir, si nous savons relever les défis qui y seront associés ».

Cette partie de l’atelier est animée par M. Denis Trottier

11 h 00 | Bloc 4 – Enjeux actuels en gouvernance municipale

Lors de l’inscription, les participants et participantes seront invités à sélectionner deux enjeux parmi la liste ci‑dessous. Les deux enjeux ayant obtenu le plus de votes orienteront le contenu du bloc thématique ainsi que le choix des ateliers de l’après-midi.

Liste des enjeux municipaux proposés :

·        Participation citoyenne
·        Main-d’œuvre
·        Environnement
·        Habitation
·        Planification territoriale
·        Services de proximité

La présentation est animée par l’équipe du MAMH. Ceux-ci vont présenter une gamme de leviers qui sont déjà disponibles aux municipalités afin d’adresser les deux enjeux qui auront reçu le plus de votes lors de l’inscription. L’enjeu de la planification territoriale est également abordé. Est-ce que la méconnaissance de certains leviers est un frein à la résolution de problèmes?

12 h 00 | Dîner

13 h 00 | Bloc 5 – Problématique découlant du schéma d’aménagement

Cette présentation est réalisée par Mme Sabrina Tremblay, professeure à l’UQAC, et M. Nicolas Deveau, professeur à l’UQAR. La présentation aborde les principaux enjeux/problématiques découlant du schéma d’aménagement. Elle s’appuie sur des données des observatoires sur l’aménagement et le développement durable des territoires de l’UQAC et de l’UQAR.

Le schéma d’aménagement est l’un des principaux outils qui encadrent l’aménagement du territoire québécois. Les grandes orientations proviennent du gouvernement du Québec, qui délègue une partie de la compétence aux MRC.  Celles-ci encadrent et contraignent les municipalités dans l’aménagement de leur territoire.  Le schéma d’aménagement est souvent perçu comme un frein à la réalisation de projets et au développement des municipalités :  mythe ou réalité?

13 h 30 | Bloc 6 – Panel d’innovation en gouvernance municipale

Démontrer comment certaines municipalités ou entités gouvernementales ont activé des leviers pour innover dans la gouvernance de leur territoire.

Thèmes abordés 

·        Harmonisation de la réglementation municipale en habitation à l’échelle MRC – MRC Domaine-du-Roy Danny Bouchard, directeur général adjoint et de l’aménagement du territoire

·        Plan climatique : La proactivité de la municipalité de L’Anse-Saint-Jean. Invité : M. Réjean Fortin, chargé de projet consultant en développement durable et changements climatiques, municipalité de L’Anse-Saint-Jean

·        Regroupement régional administratif : Chantier régional sur la main-d’œuvre municipale 2025-2030. Invité à confirmer

Olivier Riffon, Professeur à l’UQAC, membre du CRDT et de l’ Équipe du Collectif LAGORA, animera cet atelier.

14 h 00 | Bloc 7 – Atelier d’activation de leviers sur les enjeux retenus

Cet atelier collaboratif propose aux participants et participantes de réfléchir ensemble aux leviers d’action municipaux, en partant des pouvoirs actuels jusqu’à l’exploration de nouveaux moyens à envisager. En petits groupes, ils identifieront des pistes concrètes, prioriseront collectivement les leviers jugés les plus porteurs, puis approfondiront l’un d’eux afin de le rendre opérationnel dans un contexte municipal. L’activité se conclura par un geste symbolique d’engagement personnel, invitant chacun à inscrire et partager une intention en lien avec les réflexions de la journée.

L’animation est confiée à l’équipe de LAGORA en collaboration avec celle du MAMH.

15 h 45 | Bloc 8 – Conclusion de la journée